Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

DELCOM - Département de la communication (DEPCOM)

Adresse : 1, rue Descartes - 75231 Paris Cedex 05

Téléphone : 01 55 55 90 01

Directrice de publication

Perrine Danmanville, Chef du département

Coordination nationale Fête de la science

Hugues Hemon

Directeur de la rédaction

Christophe Jacquemin

L'équipe du pôle Web, Internet et Multimédia

La conception éditoriale, le suivi de l'exactitude et la pertinence des informations diffusées, la maintenance technique et les mises à jour du site sont assurés par le pôle web de du département, sous la responsabilité de Perrine Danmanville.

Le pôle web administre le site internet officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Il développe l'information et la communication numérique du ministère et, par son activité éditoriale, veille à l'exactitude et à la cohérence des informations présentées, à leur actualisation et au respect de la charte graphique et autres recommandations légales relatives à la publication de sites internet publics. Il anime un travail d'équipe afin d'accroître la participation des services à la mise à jour des pages et rubriques et à la mutualisation de la production des contenus. Enfin, il conçoit et réalise des illustrations, animations, supports photographiques et audiovisuels et organise des vidéoconférences et les retransmet sur le web.

Responsable du pôle

Christophe Jacquemin

Webmaster - chef de projet multimédia

Frédérique Kodrle

Webmaster - Conceptrice- rédactrice

Virginie Staels

Webmaster - Graphisme

Anne-Marie Térol

Contact

webmaster@recherche.gouv.fr

Equipe technique

Service des technologies et des systèmes d'information

• Philippe Le Goff
• André Patin

Pour toute question technique ou remarque sur les contenus du site, adressez vos courriels à webmaster@recherche.gouv.fr 

Protection et traitement de données à caractère personnel

L'équipe du site de la Fête de la science est particulièrement attentive au respect des obligations légales de tout éditeur de site internet et suit les recommandations de la commission nationale de l'informatique et des libertés (C.N.I.L.) et celles de la D.G.M.E.

Respect des lois en vigueur

Le site lde a Fête de la science respecte la vie privée de l'internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l'objet d'aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement. Le site de la Fête de la science a fait l'objet d'une déclaration des traitements automatisés mis en œuvre dans le cadre des sites internet auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés et est enregistré sous le récépissé de déclaration n°1158624.

Droit des internautes : droit d'accès et de rectification

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s'exerce par voie postale, en justifiant de son identité, à l'adresse suivante :

Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
DEPCOM
Site Fête de la science
1 rue Descartes
75231 Paris Cedex 05

Données statistiques : traçabilité et profilage

Lors de leur navigation sur le site, les internautes laissent des traces informatiques. Cet ensemble d'informations est recueilli à l'aide d'un témoin de connexion appelé cookie qui ne contient, toutefois, aucune information personnelle. Dans le but d'améliorer l'ergonomie, la navigation au sein du site, le contenu éditorial et le service aux internautes, l'outil gestionnaire des statistiques du site de la Fête de la science stocke des informations relatives au profil des internautes : équipement, navigateur utilisé, origine géographique des requêtes, date et heure de la connexion, navigation sur le site, fréquence des visites, etc. Ces données de connexion permettent des extractions statistiques et sont conservées pendant un an. Tout internaute a la possibilité de refuser l'enregistrement de ces données en modifiant la configuration du navigateur de son ordinateur qui autorise ou non l'enregistrement de cookies. Il vous est possible de les refuser ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l'enregistrement de cookies ou être prévenu avant d'accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d'aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.

Prestataires d'hébergement

La politique du site la Fête de la science est en conformité avec la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Prestataires d'hébergement
Atos Worldline
18, avenue d'Alsace
92400 Courbevoie
Tel: +33 (0)1 49 00 90 00

Gestionnaire des statistiques

Applied Technologies Internet / Xiti
Siège Social
85, Avenue J.F. Kennedy
33700 Bordeaux-Mérignac
Tél. : 0.800.88.18.38

Droits d'auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne

Droits de reproduction des documents publics ou officiels

Depuis la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l'objet d'une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l'iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de l'État, et, à ce titre, font l'objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle. L'article L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, "lorsque l'œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (...), ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles". Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l'auteur, de la source, et éventuellement d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le portail. La mention "© de la Fête de la science  - MESR" devra donc être indiquée. Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.

Demande d'autorisation de reproduction des contenus

Toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous forme électronique de pages du site Handi U doit faire l'objet d'une déclaration auprès webmaster@recherche.gouv.fr

Les demandes d'autorisation de reproduction d'un contenu doivent être adressées à la rédaction du site en écrivant à :
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
DEPCOM
Pôle web
Christophe Jacquemin
1 rue Descartes
75231 Paris cedex 05 - FRANCE
webmaster@recherche.gouv.fr

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit obéir aux principes suivants :

• gratuité de la diffusion ;
• respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) ;

• mention obligatoire : "© de la Fête de la science- M.E.S.R. - droits réservés". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

Crédits photographiques

Toutes les photographies du site sont propriété du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche ou de leurs auteurs et sont utilisées avec leur aimable autorisation. Pour les photos utilisées en page d'accueil et sur toutes les autres pages : sauf indication contraire : © M.E.S.R.

Création de liens vers de la Fête de la science

Le site de la Fête de la science autorise, sans accord préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :

• ne pas utiliser la technique du lien profond, c'est-à-dire que les pages du site de la Fête de la science ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante.
• mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé. Les sites qui font le choix de pointer vers le site de la Fête de la science engagent leur responsabilité dès lors qu'ils porteraient atteinte à l'image du site public.

Responsabilité face aux liens vers d'autres sites

Le site de la Fête de la science propose de nombreux liens vers d'autres sites, essentiellement des sites officiels (gouvernement, institutions, organismes publics, etc.) mais aussi vers des sites, français ou étrangers, d'associations, d'organismes professionnels du secteur éducatif ou d'entreprises partenaires sur des opérations ponctuelles. Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d'aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site de la Fête de la science : elles n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu'à permettre à l'internaute d'accéder plus facilement à d'autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

 
Aide et environnement technique

Affichage

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Conception, design

SQLI
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Réalisation, développements, outil de gestion de contenus

Interakting
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